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Droits d’auteur

 

  1. Crédit

1.1 Ce document a été créé à l’aide d’un modèle de SEQ Legal (http://www.seqlegal.com). (http://www.seqlegal.com).

  1. Avis des droits d’auteur

2.1 Droits d’auteur (c) Golden Globe Race Ltd 2016

2.2 Sous réserve des dispositions urgentes du présent avis:

(A) Nous possédons et contrôlons, avec nos propriétaires de licence, tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur notre site Web et le contenu de notre site Web; et

(B) tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur notre site Web et le contenu de notre site Web sont réservés.

  1. Licence des droits d’auteur

3.1 Vous pouvez:

(A) afficher des pages de notre site Web dans un navigateur Web;

(B) télécharger des pages de notre site Web pour mettre en antémémoire dans un navigateur Web;

(C) imprimer des pages de notre site Web;

(D) [diffuser des fichiers audio et vidéo à partir de notre site Web]; et

(E) [utiliser [nos services Web] au moyen d’un navigateur Web],

Sous réserve des autres dispositions du présent avis.

3.2 Sauf dans les cas expressément autorisés par les autres dispositions du présent avis, vous ne devez pas télécharger de contenus sur notre site Web ou enregistrer ce matériel sur votre ordinateur.

3.3 Vous ne pouvez utiliser notre site Web que pour vos fins personnelles et professionnelles et vous ne devez pas utiliser notre site Web à d’autres fins.

3.4 Sauf dans les cas expressément autorisés par le présent avis, vous ne devez ni éditer ni modifier aucun élément de notre site Web.

3.5 Sauf si vous êtes propriétaire ou contrôlez les droits demandés sur le contenu, vous ne devez pas:

(A) re-publier le contenu de notre site Web (y compris la re-publication sur un autre site Web);

(B) vendre, louer ou sous-licencier le contenu de notre site Web;

(C) afficher en public tout contenu provenant de notre site Web;

(D) exploiter le contenu provenant de notre site Web à des fins commerciales; ou

(E) redistribuer le contenu de notre site Web, sauf dans la mesure expressément autorisée par le présent avis.

  1. Utilisation acceptable

4.1 You must not:

(A) utiliser notre site Web de quelque façon que ce soit ou de prendre toute mesure qui pourrait causer ou endommager le site Web ou compromettre la performance, la disponibilité ou l’accessibilité du site Web;

(B) utiliser notre site Web de manière illégale, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec un but ou une activité illégale, frauduleuse ou dommageable;

(C) utiliser notre site Web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout contenu qui consiste à (ou est lié à) tout logiciel espion, virus informatique, cheval de Troie, ver, keystroke logger, rootkit ou autre Logiciels malveillants; ou

(D) mener des activités de collecte de données systématiques ou automatisées (y compris, sans limitation, l’exploration de données, l’extraction de données et la collecte de données) sur ou en rapport avec notre site Web sans notre consentement écrit expressement.

  1. Signaler un abus

5.1 Si vous avez connaissance d’un contenu illégal ou d’une activité illicite sur notre site Web, ou de tout contenu ou activité qui enfreint cet avis, veuillez nous le faire savoir.

5.2 Vous pouvez nous en informer.

  1. Application des droits d’auteur

6.1 Nous prenons très au sérieux la protection de nos droits d’auteur.

6.2 Si nous découvrons que vous avez utilisé nos documents protégés par le droit d’auteur en violation de la licence énoncée dans le présent avis, nous pouvons intenter une action en justice contre vous, en demandant des dommages-intérêts et / ou une injonction pour vous empêcher d’utiliser ces documents. Vous pourriez également être condamné à payer les frais juridiques.

  1. Autorisations

7.1 Vous pouvez demander la permission d’utiliser les documents protégés par le droit d’auteur sur notre site Web en utilisant les coordonnées publiées sur le site Web